Lundi 27 juillet 2020 ((rezonodwes.com))– Le 12 janvier 2010 à 16h53, un séisme de magnitude de 7 sur l’échelle de Richter frappe Haïti. Son épicentre est situé à environ 25 kilomètres de la capitale, Port-au-Prince. Selon le centre d’épidémiologie des désastres (Cred) de l’Université de Louvain-la-Neuve, il aurait tué 222 570 personnes et affecté 3,7 millions d’autres, dont 1 230 000 sans-abris et 500 000 déplacés qui ont fui la capitale. Haïti a connu le séisme le plus meurtrier de toute son histoire[1].
Ce séisme a surtout frappé le Département de l’Ouest, plus particulièrement la ville de Port-au-Prince. En Haïti, à chaque grand événement politique ou à chaque désastre correspond une vague migratoire, c’est ce que nous appelons une « migration circonstancielle ». Le séisme du 12 janvier a provoqué un mouvement migratoire local, mais le phénomène a pu déborder de ses limites locales et nationales et prendre ainsi une dimension internationale.
A partir du 12 janvier 2010, l’Amérique du Sud est devenue une nouvelle destination de la migration haïtienne. A partir de cette période, les autorités du Brésil, de l’Equateur, du Chili et du Venezuela ont décidé de faire un geste de solidarité et d’amitié avec Haïti, en permettant aux Haïtiens de pouvoir migrer sur leurs territoires. Cependant, quelques mois après, face à l’accroissement des flux migratoires, ces pays ont dû renforcer leurs moyens de contrôle et de sécurité afin de mieux contrôler cette migration.
Tout individu impliqué dans la migration est titulaire de droits et obligations imprescriptibles. Depuis environ deux ans, des migrants haïtiens au Chili font part de leur désenchantement au point d’envisager un retour volontaire en Haïti. Pourquoi le Chili n’est-il donc plus considéré comme l’eldorado des migrants haïtiens ? Quelles sont les obligations de l’Etat haïtien envers nos compatriotes au Chili ? Pour tenter de répondre à ces préoccupations, nous avons mis les points suivants sous étude : a) La genèse de la migration haïtienne vers l’Amérique du sud ; b) la précarité des conditions de vie des migrants haïtiens au Chili ; c) la responsabilité de l’Etat haïtien envers ses ressortissants au Chili et une brève présentation des Conventions de 1949 et de 1975 de l’Organisation Internationale du Travail relatives aux travailleurs migrants.
- Historique de la migration haïtienne vers l’Amérique du Sud
Trois grandes vagues de migrations ont conduit à la naissance de la diaspora haitienne à travers le monde. Le géographe Georges Anglade situe la première vague au tout début de la migration haïtienne et qui se dirigerait principalement vers la République dominicaine (et, en moins grand nombre, vers Cuba), dans le contexte de l’« occupation américaine » de l’île (1915 à 1934 et le pays voisin de 1916 à 1924) et de l’expansion du capital étasunien dans les Caraïbes par l’intermédiaire de l’industrie sucrière.
La deuxième vague serait liée à l’exil haïtien, provoqué par la dictature féroce de la famille du régime des Duvalier (de 1957 à 1986), vers les États-Unis d’Amérique, le Canada et dans une moindre mesure vers d’autres îles des Caraïbes, des pays de l’Amérique latine (en particulier, le Venezuela et le Mexique), l’Europe et l’Afrique.
Sur 100 Migrants Haïtiens recensés à travers le monde :
- 91,1% s’installent dans les Amériques, notamment en Amérique du Nord (62,9 %) et dans les Caraïbes (25,1%),
- La part relative de l’Amérique du Sud et de l’Amérique Centrale étant faible ; respectivement 3% et 0,1 %
- Puis vient l’Europe avec 3% des Migrants s’établissant, pour la plupart, en France
- En troisième lieu, se retrouve l’Asie qui absorbe environ 2%, soit 1,9% des Migrants
- En quatrième lieu, se situe l’Afrique qui accueille 5% des Migrants Haïtiens
- Et, en dernière instance, le Moyen Orient qui de l’Amérique Centrale reçoit moins de 1%, soit 0,8% des Migrants[2].
À la suite du tremblement de terre ayant frappé Haïti le 12 janvier 2010, une troisième vague migratoire haïtienne a déferlé, cette fois-ci sur l’Amérique du Sud (Chili, Brésil, Equateur), qui, depuis « s’est transformée peu à peu en un nouveau pôle de migration pour les Haïtiens».
Au début de la migration haïtienne vers l’Amérique du Sud, la majorité des migrants Haïtiens arrivant au Brésil avaient pour destination finale la Guyane française. Selon des informations de la société civile[3], les autorités françaises ont procédé à la détention de citoyens Haïtiens qui étaient dans des situations irrégulières dans les centres de détention administrative dans le but de les renvoyer dans leur pays d’origine[4].
Durant la période de 2010 jusqu’au mois de mars 2013, le nombre des entrées et sorties des citoyens Haïtiens au/du territoire péruvien est de 16 856. A partir de ces données disponibles, on pourrait dire qu’il s’agit de la migration avec papiers. Par contre, en 2013 le nombre s’est réduit à 908 entrées et à seulement 32 pendant les trois premiers mois de 2013, car il y a eu l’établissement du visa temporaire requis à titre de touristes pour les citoyens Haïtiens[5].
L’Equateur était considéré comme la plaque tournante de la migration Haïtienne en Amérique du Sud[6]. Les Haïtiens arrivent en Equateur pour pouvoir arriver à atteindre leurs destinations, à savoir le Brésil, le Chili, le Pérou et l’Argentine. Pour freiner le flux migratoire haïtien vers l’Equateur, les autorités de ce pays ont adopté des mesures restrictives. Selon des informations recueillies, le gouvernement équatorien exige désormais une carte d’invitation pour qu’un Haïtien puisse se rendre sur son territoire[7].
Pour sa part, le Pérou est un pays de transit de la migration haïtienne. A partir du 12 janvier 2010, les Haïtiens ont besoin d’un visa pour pouvoir se rendre sur le territoire péruvien. Les autorités péruviennes ont adopté cette mesure en vue d’éviter que les migrants subissent des abus surtout de la part de quelques autorités de leur pays. Les voyages des migrants Haïtiens vers le Pérou pendant les mois de mars, avril et mai 2013 avaient pour but de traverser la frontière Pérou-Brésil via Inapri[8].
Immédiatement après la tragédie du 12 janvier 2010, la Guyane Française représentait la destination idéale des Haïtiens. Cependant, suite à la décision du Gouvernement français en septembre 2010 de fermer la frontière de ce territoire d’outre-mer avec le Brésil, les Haïtiens ont commencé à se rendre sur le territoire du géant sud-américain[9].
Contrairement aux autres pays de l’Amérique du Sud qui s’étaient dits prêts à recevoir les Haïtiens après le séisme, aujourd’hui le Brésil continue encore à recevoir les émigrants Haïtiens qui veulent s’y installer au point que cela devienne un nouveau facteur de la coopération haïtiano-brésilienne[10]
En réponse à la situation d’urgence provoquée par le séisme en Haïti, l’Agence Brésilienne de Coopération a réalisé des réunions avec des institutions publiques et privées brésiliennes dans le but de reprendre les projets qui étaient déjà en cours, tout en élaborant de nouvelles activités pouvant répondre aux besoins des Haïtiens[11]. L’objectif était d’appuyer les efforts du gouvernement haïtien dans les domaines socio-économiques et institutionnels[12].
Suite au tremblement de terre du 12 janvier 2010, un résultat inattendu de la présence brésilienne en Haïti allait faire surface, il s’agit de l’augmentation des flux migratoires en provenance d’Haïti. Les migrants et les réfugiés irréguliers ont augmenté de façon exponentielle.
Les flux de migrants haïtiens entre 2014 et 2016 au Brésil et au Chili et, dans une moindre mesure, en Argentine, comportent des caractéristiques différentes par rapport à celles des flux enregistrés entre 2010 et 2014. Entre 2014 et 2016, les flux de migrants haïtiens étaient principalement composés de proches directs et indirects de migrants déjà installés dans ces pays.
Dans la seconde partie, le cap est mis sur la migration haïtienne au Chili où les conditions de vie des migrants haitiens sont mises sous étude.
- Des migrants haïtiens en situation de précarité au Chili
En Haïti, la pauvreté et la misère se sont accrues. Le chômage, la dévaluation de la gourde (monnaie locale) par rapport au dollar Etats-Unien, l’inflation galopante, l’augmentation du coût de la vie, la diminution du pouvoir d’achat des ménages, l’épidémie du choléra et l’insécurité alimentaire se sont installés dans ce pays durement éprouvé durant ces 10 dernières années par deux catastrophes majeures: le tragique séisme de 2010 qui a laissé 230 mille morts et 1.3 millions de sans-abri et le passage dévastateur de l’ouragan Matthew, d’octobre 2016 qui a tué 547 personnes et affecté 2.4 millions autres[13].
La quête de mieux-être dans d’autres pays de la région, principalement en Amérique du Sud, est devenue une tendance assez marquée pour être préoccupante aux yeux des organismes de défense de droits humains.
Depuis 2016, le Chili se dessine lentement et sûrement comme la deuxième destination de la migration haïtienne, après la République Dominicaine. En Amérique du Sud, il a détrôné le Brésil où vivait une importante communauté haïtienne qui, ces dernières années, a essayé de rentrer illégalement aux Etats-Unis à travers un long et périlleux voyage clandestin.
Si certains ont pu rentrer effectivement aux Etats-Unis, d’autres qui ont fait la route n’ont pas réussi à le faire. Selon des témoignages de migrants haïtiens dans les médias, lorsqu’ils ne sont pas attaqués par des animaux sauvages ou par la faim, ils sont violés dans la forêt Amazonienne ou restés bloqués à la frontière mexicaine avec les Etats-Unis. En janvier dernier, plus de 7000 migrants haïtiens sont restés bloqués aux frontières mexicaines avec les Etats-Unis[14].
Ce long périple onéreux, est effectué par des femmes enceintes, des enfants et des jeunes qui veulent fuir la crise économique frappant le Brésil. Ils traversent le Pérou, l’Equateur, la Colombie, le Panama, le Nicaragua, le Guatemala et le Mexique durant plusieurs jours à pied à travers les forêts et les cours d’eau avec l’aide de réseaux de passeurs qui opèrent sur tout le continent.
En 2017, 111 746 Haïtiens sont entrés au Chili, contre 4 053 en 2014, puis 13 299 en 2015, année où les données ont commencé à grimper. Les 400 Haïtiens qui arrivent désormais chaque jour, selon les derniers chiffres donnés par la police chilienne, ne représentent, actuellement, que la sixième communauté de migrants. Les Vénézuéliens ou les Colombiens sont bien plus nombreux, traduisant les crises du continent. Et ce sont les ONG, l’Eglise et les universités qui tentent de pallier les déficits de l’Etat, en offrant surtout des services juridiques[15].
Dans le cadre du « Plan humanitaire pour un retour ordonné » lancé par le Gouvernement Chilien le 17 octobre 2018, 176 haïtiens adultes qui vivaient au Chili depuis plusieurs mois dans une situation de précarité économique, incapable de financer leur retour en Haïti et souhaitant pour des raisons personnelles et familiales retourner dans leur pays d’origine composait ce premier groupe.
Frustrés et déçus, ils n’ont pas caché leur mécontentement de leur mésaventure au Chili. Selon eux, les ressortissants haïtiens ne sont plus les bienvenus au Chili ces derniers temps. Le Gouvernement chilien aurait accordé la priorité aux Vénézuéliens en raison de la crise polico-économique qui frappe durement leur pays, ce qui rend la tâche plus difficile pour les haïtiens de trouver du travail au Chili.
Outre la discrimination et la stigmatisation, la grande difficulté à laquelle sont confrontés les migrants haïtiens est l’obtention de leur permis de résidence. Pour régulariser leur situation migratoire, ils n’ont guère d’autres choix que de demander à l’État chilien un visa de résidence sujet à contrat de travail. Malheureusement, le peu d’employeurs qui acceptent de leur donner du travail le font de manière informelle sans contrat de travail, et ce, en vue de se soustraire au respect des droits des travailleurs. La chaîne de télévision chilienne Chilevisión a réalisé, en mai 2018, un reportage montrant les conditions infrahumaines des Haïtiens travaillant dans le secteur agricole non loin de la ville chilienne de Santa Cruz. Ces travailleurs haïtiens « saisonniers » y sont traités comme «des esclaves». Ils ne disposaient pas de contrat de travail, rapporte le média chilien.
En avril 2020, à Quilicura ( une ville située dans l’aire urbaine de Santiago au Chili, où vivent en grand nombre de migrants haïtiens dans des conditions souvent misérables et de surpopulation ), des actions racistes et violentes étaient posées, dans certains quartiers, contre les migrants haïtiens atteints de Covid-19 après que la population ait appris que 33 haïtiens avaient été testés positif au Covid-19 . Des Chiliens les accusent même d’apporter la maladie dans leur pays.
Puisque les Haïtiens ont besoin d’un contrat de travail pour demander leur visa de résidence, des délinquants en profitent pour leur offrir de faux contrats. Les autorités chiliennes ont finalement découvert et démantelé ces réseaux. Ainsi, les migrants ayant présenté de faux contrats de travail pour leur demande de résidence ont reçu l’ordre de quitter le pays dans un délai de 15 jours. Beaucoup d’Haïtiens concernés par cet ordre d’expulsion ne savent que faire. Certains d’entre eux ont quitté le Chili le plus rapidement possible pour se rendre au Brésil ou en Guyane Française afin d’éviter le rapatriement vers Haïti[16].
- De la responsabilité de l’Etat haïtien
Les Conventions de l’Organisation Internationale du Travail de 1949 (no 97) et de 1975 (no 143), ratifiées par le Chili le 20 septembre 1971 et le 4 mars 1958 par Haïti, prennent en compte tout le processus migratoire (recrutement, avant le départ, pendant le voyage et à l’arrivée) et indiquent les normes minima de protection des droits fondamentaux de l’homme. L’approche est de promouvoir l’égalité entre nationaux et étrangers (services de l’emploi, conditions de vie et de travail, formation professionnelle, accès à la justice, sécurité sociale, impôts, etc.). Elles incitent à la concertation entre les États concernés et entre les gouvernements et les partenaires sociaux. Elles assurent également une protection spécifique aux migrants :
• Services d’informations et d’aide aux migrants ;
• Lutte contre la propagande trompeuse ;
• Facilitation du départ, du voyage et de l’accueil ;
• Services médicaux appropriés ;
• Interdiction de l’expulsion des travailleurs admis à titre permanent en cas d’incapacité de travail.
L’article 3, paragraphe 2, et l’article 7 de la Convention no 97 prévoient également l’instauration d’une coopération entre le pays d’origine et le pays d’emploi, qu’il s’agisse de la politique migratoire ou encore de la coordination entre les services de l’emploi du pays d’accueil et du pays d’origine.
Il convient de faire observer que ces instruments s’appliquent à la fois aux pays d’origine et aux pays d’accueil, même si, à l’évidence, certaines de leurs dispositions traitent de l’obligation faite aux pays d’emploi de protéger les travailleurs étrangers, notamment les articles relatifs à l’accueil des travailleurs migrants dans le pays d’emploi, à la fourniture d’un logement adéquat et au traitement des travailleurs migrants à égalité avec les nationaux en ce qui concerne les conditions de travail et les prestations de la sécurité sociale.
Tout Etat a des obligations vis-à-vis de sa population. L’une des obligations phares d’un Etat est sa capacité à fixer sa population sur son territoire. Pour fixer sa population sur son territoire, l’Etat doit adopter les mesures appropriées pour atteindre cet objectif. Parmi les mesures devant être adoptées par l’Etat haïtien, nous avons en retenu au moins 3: la réduction de la pauvreté, la stabilité politique et la création d’emplois.
Parmi les droits fondamentaux de l’Homme, une mention spéciale doit être faite à la liberté d’aller et venir. Ces deux droits constituent l’essence même de la libre circulation des personnes. Il sied de préciser ici que le droit de quitter tout pays n’est que la formulation positive d’une interdiction adressée à l’Etat : aucun Etat n’a le droit de retenir arbitrairement une personne se trouvant sur son territoire et manifestant la volonté de le quitter.
Cependant, chaque Etat doit avoir un regard sur ses ressortissants qui sont en dehors de son territoire. Les moyens les plus efficaces permettant à un Etat de prendre connaissances de la situation de ses ressortissants sont : les ambassades et les postes consulaires.
Conformément à l’article 5 de la convention de Vienne de 1963 sur les relations consulaires, l’Etat haïtien devrait, par le biais de ses Consulats, protéger ses ressortissants contre les éventuels abus, exactions et discriminations dont ils pourraient faire l’objet. Le consulat interviendrait en leur faveur auprès des autorités du pays d’accueil en cas d’incarcération dès qu’il en est prévenu, d’accident et autres. Il devrait être en mesure de les prêter assistance en cas de difficultés, car même en territoire étranger la protection de l’Etat d’envoi est toujours de mise.
Steve GUSTAVE,
Avocat au Barreau de Port-au-Prince,
Diplomate.
37693191 ; 43775230
sgustave9@yahoo.fr
[1] Steve GUSTAVE, Etudes de la migration haïtienne vers le Brésil de 2010 à 2017, p.30.
[2] Gabriel Bidegain, Les Haïtiens qui sont partis.Combien sont-ils ? Où sont-ils ?
[3] http://www.migrantsoutremer.org/Reprise-des-expulsions-vers-Haiti,687. Consulté le 27 octobre 2016.
[4] Carlos Nieto, op.cit. p.32.
[5] L’OIM précise que ces statistiques sont fournies par la Surintendance nationale des Migrations.
[6] Carlos Nieto, op.cit. p.31.
[7] http://www.lahora.com.ec/index.php/noticias/show/1101485453/-1/Gobierno_de_Ecua-dor_suspende_carta_de_invitación_para_haitianos.html.
[8] Organisation internationale des Migrations(2014). Op.cit. p.87.
[9]Idem.
[10] Il est important de signaler qu’il n’y a pas un accord formel entre les deux pays qui aurait fait savoir que cette migration rentre dans la coopération qui existe entre ces deux pays, mais implicitement elle en fait partie car les autorités brésiliennes ont donné leur assentiment pour que les Haïtiens continuent à émigrer vers le Brésil.
[11] Ibid. p.51.
[12] Idem.
[13] https://haitiliberte.com/le-chili-attire-les-migrants-haitiens/
[14] Ibidem.
[15] https://www.lemonde.fr/ameriques/article/2018/04/25/au-chili-le-sort-precaire-des-migrants-haitiens_5290267_3222.html
[16] https://cjf.qc.ca/vivre-ensemble/webzine/article/lamerique-du-sud-pole-dattraction-de-la-migration-haitienne/