S.E. Monsieur le Premier Ministre,
Honorable Président du Sénat de la République,
Madame la Vice-Présidente sortante du Bureau du Conseil de la Cour,
Monsieur le recteur de l’UEH,
Monsieur le SG du Palais National,
Monsieur le Ministre de l’Economie et des Finances,
Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil de la Cour,
Mesdames, Messieurs les Membres du Cabinet ministériel,
Monsieur le Coordonnateur de la CNMP,
Monsieur le Doyen du Tribunal de Première Instance de Port-au-Prince,
Mesdames, Messieurs les Hauts Fonctionnaires et Cadres de l’Administration
publique nationale,
Mesdames, Messieurs les Représentants des Partenaires Techniques et
Financiers,
Madame le Bâtonnier de l’Ordre des Avocats de Port-au-Prince,
Mesdames, Messieurs les Membres de la judicature et de la Basoche,
Mesdames, Messieurs les Membres des Organisations de défense des droits
humains et de la Société Civile,
Monsieur le Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de P-au-P,
Mesdames, Messieurs les Agents publics de la Cour,
Mesdames, Messieurs les Membres de la presse,
Distingués invités,
Mesdames, Messieurs,
J’éprouve, aujourd’hui, un plaisir difficilement descriptible, en cette occasion d’une
double importance et perspective pour la Cour Supérieure des Comptes et du
Contentieux Administratif, à vous accueillir ici chaleureusement en vous souhaitant
la plus cordiale bienvenue à cette institution. Ainsi, cette activité marque, comme
de pratique, la reprise des travaux de la Juridiction administrative et financière de l’année 2021-2022, laquelle coïncide avec la prise de fonction officielle des
Membres du nouveau Bureau du Conseil de la Cour Supérieure des Comptes et du
Contentieux Administratif pour cette année budgétaire.
Ce Bureau, composé de Fritz Robert ST PAUL, Président, et, de Rogavil BOISGUENE, Vice-Président, est investi de la confiance du Conseil pour conduire la politique de la Cour, notamment celle d’assurer l’accès inconditionnel à la Collectivité aux
services que l’institution est habilitée à délivrer conformément à ses attributions
constitutionnelles et légales. Par-là, j’en profite pour présenter tous mes
compliments au Conseiller ST PAUL pour sa louable décision de continuer à
s’investir dans la consolidation des bases et acquis enregistrés ces dernières années
dans la perspective d’asseoir une Cour Supérieure des Comptes et du Contentieux
Administratif utile et performante au bénéfice des citoyennes et citoyens haïtiens.
Mesdames, Messieurs
Je saisis encore cette occasion, en votre auguste présence pour témoigner ma
grande reconnaissance et mes profonds remerciements aux Conseillers de la Cour
pour m’avoir investi, à deux reprises, de leur pleine confiance, en tant que
Président du Conseil de la Cour, pendant les exercices budgétaires 2019-2020 et
2020-2021, dont la lourde responsabilité résidait dans la conduite de la politique
de l’institution, qui est, d’une part, de servir les intérêts supérieurs des citoyennes
et citoyens haïtiens, et, d’autre part, de mettre en œuvre la grande réforme en
cours.
En fait, il ne peut être, et de fait, il n’est, un secret pour personne, même pour les
moins avisés, que la responsabilité de diriger une institution de contrôle des
finances publiques dans un pays comme Haïti, au 21ème siècle, est marquée des plus
périlleuses. Or, de nos jours, la bonne gestion des finances publiques est
cataloguée, de jour en jour, à l’échelle des Continents, au registre de l’action de
sauvetage de l’intérêt général et de construction de l’assise à l’amélioration des
conditions de vie des citoyennes et citoyens. Et sur fond cette considération, il se
dégage bien la compréhension presque commune, sinon acceptée par la majorité
silencieuse, que diriger la Cour Supérieure des Comptes et du Contentieux
Administratif exige de la rigueur, du courage, de la magnanimité, de la résilience,
de la bravoure, de l’abandon de soi et du sens du sacrifice. Car ses activités
hautement techniques sont souvent prises sous les feux politiques croisés aussi
bien conscients qu’inconscients, ce qui constitue de hauts risques à l’exercice des
responsabilités managériales et de pilotage stratégique d’une telle institution.
Mesdames, Messieurs
Par bonheur, la Cour a pu bénéficier, dans les moments difficiles qu’elle a connus,
du support de la population dans la poursuite, de manière transparente,
responsable, impartiale, objective et efficace, de sa difficile mission de service à la
Collectivité. Alors, avoir une Cour responsable et performante, c’est bien la vision
du Conseil que le Bureau, que j’ai eu l’honneur de présider, a poursuivi au titre de
la réforme en cours, lancée depuis 2016. Ainsi, il a fallu, au cours des deux dernières
années budgétaires, pour en arriver à servir les intérêts des citoyennes et citoyens,
prendre des décisions qui fâchent mais dont les effets constituent des acquis
indiscutables à la Collectivité que celle-ci est en droit de garder précieusement. Et
par le fait même de l’appui psychologique de la population, l’institution a pu poser
de bons jalons de réforme qu’il reste à consolider vers l’atteinte de la vision
poursuivie.
Je dois exprimer, sans ménagements, toute ma gratitude au Conseil dont le soutien
technique ainsi que l’encadrement stratégique et psychologique ne me
manquaient pas pour parvenir à prendre et à assumer des décisions difficiles
permettant à l’institution d’être encore debout, comme le veut la loi, en dépit de
multiples soubresauts politiques de l’heure. Au fait, j’ai bénéficié particulièrement
de l’attention et l’assistance de la Vice-Présidente du Conseil, Madame Marie
France H. MONDESIR, qui a su m’accompagner dans mes actions de gestion de la
Cour au cours de l’année 2020-2021.
Aussi mes remerciements vont-ils particulièrement à certains Conseillers, impliqués directement dans la poursuite de la grande vision institutionnelle de changement profond recherché. Et pour poursuivre efficacement cette vision, notamment la faire atterrir dans une perspective de changement réel et durable, un ensemble de mesures et d’actions
concrètes se révélait indispensable à réaliser. En fait, elles renvoient aux
dimensions de gestion des ressources humaines, de restructuration
organisationnelle, d’amélioration de l’environnement de travail nécessaire au bon
rendement, de dotation de matériels et d’outils pour l’exécution efficace des
tâches.
C’est bien à ces fins que, au cours des exercices budgétaires 2019-2020 et
2020-2021, le Bureau que je pilotais est parvenu à incruster profondément à la
Cour le souffle de changement souhaité vers la modernisation des structures
administratives et techniques internes.
Évidemment, la Cour a opéré, pendant ces deux (2) exercices budgétaires, dans les
conditions et circonstances extrêmement difficiles et donc hautement réductrices
de sa performance globale. Malgré un tel état de fait, le Bureau du Conseil que j’ai
eu l’honneur de diriger est parvenu, grâce à de nouvelles stratégies gagnantes
déployées, à des réalisations qui, pour la majorité, demeurent marquantes dans la
vie de l’institution. Ainsi, elles méritent d’être progressivement poursuivies,
renforcées et consolidées vers l’atteinte de la vision partagée de la grande réforme
institutionnelle en cours. Étant donné que cette réforme doit, pour sa pleine
réussite, être vue et abordée dans une approche holistique, diverses actions
pertinentes ont été menées au cours de mes deux années consécutives de
présidence de ce Bureau. Elles sont rendues possibles grâce à l’appui des
Partenaires techniques et financiers comme la Banque Interaméricaine de
Développement (BID), la Banque Mondiale et la USAID, le Ministère de l’Économie
et des Finances (MEF) auxquels nous présentons nos profonds remerciements.
Et, entre autres réalisations en découlant, il sied d’en souligner brièvement quelques unes :
I. Au titre d’aménagement d’environnement de travail en vue de meilleurs
résultats.
a. Nous avons consenti, au cours de ces deux années, de grands efforts avec
l’appui de l’État haïtien pour la construction du bâtiment logeant la
Direction départementale du Nord-Est, la rénovation de celui abritant la
Direction départementale du Nord et la Direction départementale du
Centre.
b. Nous avons pu, en outre, négocier et signer un protocole avec la Mairie
de l’Artibonite qui met à la disposition de la Cour un terrain d’une
dimension de 1.000m2 devant servir à la construction de l’édifice de la
Direction départementale qui, depuis son implantation, fonctionne dans
des espaces loués étant toujours d’une extrême exiguïté pour son
fonctionnement.
c. Et pour faciliter son fonctionnement, nous avons pu reloger la Direction
départementale du Sud ’Est dont le bâtiment a été victime, en 2020, d’un
incendie d’origine non encore identifiée.
d. Pour réduire, dans la zone métropolitaine, les différents risques auxquels
les auditeurs / vérificateurs de la Cour sont exposés dans l’exécution de
leur tâche sur place, nous avons aménagé des espaces convenables de
travail, dotés de matériels et d’équipements appropriés, ce qui facilite
leur intervention technique dans un environnement interne serein et
favorable à la productivité.
e. Dans une perspective d’actions cohérentes à garantir la bonne exécution
des travaux de contrôle et d’audit de la Cour, nous avons mis à la
disposition des Cadres les matériels informatiques appropriés.
II. Au titre de réorganisation de cadre structurel et technique d’intervention.
a. Pour la bonne réalisation des travaux de contrôle externe a posteriori des
finances publiques, nous avons procédé, au cours de l’exercice fiscal
2020-2021, à la réorganisation de la fonction d’audit en mettant en place
trois (3) Chambres Financières, catégorisées « Chambre Économique »,
« Chambre Politique » et « Chambre Socio-culturel », dotées toutes de
matériels adéquats à l’exercice efficace de leurs attributions respectives.
b. Dans la même ligne d’actions de réforme, une boite à outils techniques –
incluant, entre autres, Feuilles de travail, Cadres d’analyse, Grilles de
collectes de données, Modèles de constatations de fait, Normes,
Canevas de reporting – sont conçus et mis à la disposition du personnel
technique pour garantir l’efficacité de leur intervention en matière de
contrôle et d’audit des finances publiques conformément à la loi.
c. Ensuite, un Guide méthodologique a été commandité, élaboré et mis à la
disposition des Cadres pour appuyer leur intervention dans l’élaboration
du rapport sur la situation financière du pays et sur l’efficacité des
dépenses publiques.
III. Au titre de renforcement de capacités d’intervention de la Cour.
a. Sur cette période, nous avons procédé au recrutement, sur concours, de
Trente-quatre (34) cadres formés en sciences administratives, juridiques et
économiques en vue de renforcer les capacités techniques de la Cour dans
l’exercice de ses attributions constitutionnelles et légales de contrôle et
d’audit de l’Administration publique nationale.
b. Des agents en informatique ont été aussi recrutés pour appuyer les travaux
de mise en œuvre d’un système d’information solide à la dimension de la
réforme en cours qui culminera en la numérisation progressive des données
et informations de la Cour pour les divers besoins de la République.
IV. Au titre de renforcement des dispositifs de contrôle interne
a. Au cours de cette période, nous avons restructuré la Direction
Administrative et du Budget (DAB) et toutes ses entités de rattachement
en les dotant d’un manuel d’organisation décrivant et formalisant leurs
opérations et ce, pour faciliter l’exercice du contrôle interne et garantir,
par là même, toute éventuelle mission d’assurance-qualité à la Cour. Une
action qui participe de la dynamique exemplaire du Conseil de pratiquer
une gestion saine des ressources publiques mises à la disposition de
l’institution.
b. Cette action de restructuration est déjà bien garantie par la mise en place,
au cours de l’année 2019-2020, d’un mécanisme institutionnel
d’autocontrôle rigoureux : l’Unité d’Audit Interne en charge d’évaluation
du niveau de maitrise des risques des dispositifs administratifs,
techniques et règlementaires à la Cour.
c. Toujours dans le même élan de renforcement des dispositifs de contrôle
interne de la Cour pour de meilleurs résultats, à moyen et longs termes,
nous avons commandité l’élaboration d’un Manuel de procédures devant
décrire toutes les opérations des systèmes de gestion et d’information
internes. Un document de contrôle qui est présentement en cours
d’élaboration.
V. Au titre d’information sur les travaux et activités de la Cour.
a. Pour assurer, dans un esprit de transparence, la diffusion opportune des
informations sur les travaux de la Cour, nous avons renforcé son Unité de
Communication Externe.
b. Au cours de cette même période de présidence du Bureau, les
informations pertinentes sur les différents travaux et activités des
Chambres financières et administratives ont été périodiquement portées
à la connaissance de toutes parties prenantes.
VI. Au titre de dotation de matériels roulants aux agents.
a. En guise de facilitation et d’amélioration des conditions de travail des Cadres
supérieurs de la Cour, notamment de leur déplacement, nous avons réussi,
malgré les contraintes financières auxquelles la Cour est confrontée, à acquérir jusqu’à date 8 véhicules dont 2 avec le support de la Primature et 6
financés par le Trésor Public.
Et dans un souci de continuer à offrir, avec efficacité, les mêmes services à la
population, nous nous sommes démenés, par contournement de la longue
situation handicapante du pays, à acquérir et utiliser des motocyclettes pour
faciliter les différentes navettes de livraison de courriers essentiels et/ou de
notification des personnes parties aux différents procès, ce qui constitue des
gymnastiques institutionnelles ardues en vue du respect les obligations de
résultats auxquels nous demeurons accrochés.
VII. Au titre d’exercice des attributions de contrôle.
a. Nous sommes parvenus, malgré les contraintes liées à la crise sociopolitique, sécuritaire et à la Covid-19, à réaliser le Rapport final du
programme Petro caribe.
b. En outre, nous avons rédigé et soumis aux Pouvoirs publics, conformément
à la loi, le Rapport sur la situation financière du pays et sur l’efficacité des
dépenses publiques 2018-2019. Et maintenant, celui de l’exercice 2019-2020
suit son cours.
VIII. Au titre de distribution de la justice
a. Au cours de l’année 2019-2020, la Cour est parvenue, en dépit de la situation
de crises successives ci-dessus décrites, à rendre dix-huit (18) arrêts
administratifs et dix-neuf (19) arrêts financiers.
b. Et pour l’année 2020-2021, elle a rendu trente (30) arrêts administratifs et
dix-neuf (19) arrêts financiers.
IX. Au titre d’entretien et d’aménagement du bâtiment.
a. Pour tenir en bonne condition le bâtiment central de la Cour, plusieurs firmes
spécialisées ont été engagées, selon les règles de passation de marchés
publics, avec pour responsabilités spécifiques d’assurer la maintenance de
l’immeuble, la réparation des équipements comme les Génératrices, les
Ascenseurs, les Systèmes de climatisation, de sécurité, de stockage de
données.
b. Il en est de même pour les travaux de nettoyage quotidien de tous les
espaces de travail et de fréquentation.
X. Au titre d’amélioration des modes de gestion des ressources à disposition.
a. Sur la période de 2019-2021, nous avons réussi à repérer des dépenses peu
utiles (comme dans des contrats de service non essentiels), à les éliminer et
à conséquemment dégager des disponibilités substantielles qui sont
régulièrement réaffectées à d’autres postes de dépenses de biens et de
services nécessaires à l’exercice des missions de la Cour.
b. Les pratiques d’approvisionnement et de gestion des biens ont été analysées
et corrigées, ce qui contribue à de meilleurs résultats en matière de gestion
budgétaire à la Cour.
XI. Au titre de mise en place de cadre pour la formation continue.
a. Pour maintenir le cap de la réforme, dans tous ses aspects significatifs, nous
avons aussi réussi à lancer deux grands projets avec l’aide des Partenaires
Techniques et Financiers internationaux de la Cour.
b. Il s’agit, d’une part, du processus d’aménagement de deux (2) Salles de
Formation technologiquement équipées, sous le patronage financier de la
BID, au profit du Centre de Formation Continue et d’Encadrement Technique
(CEFOCET), pour faciliter le renforcement effectif des capacités par la
formation périodique des membres du personnel de la Cour.
c. Et, d’autre part, de garnir, grâce au financement de la BID, la Bibliothèque,
comme composante du Centre d’Archives et de Documentation Technique
(CADOT), de titres pertinents pour la consultation des cadres dans leur
formation continue tout au long de leur carrière. A cet effet, des journées de
collecte de livres et de manuels, au titre de dons, dans les domaines
d’intervention et de compétence de la Cour ont été organisées, ce qui nous
permet de disposer aujourd’hui d’une bibliothèque à plusieurs centaines de
titres disponibles.
d. Et dans ce même esprit de renforcement de capacités, un programme
d’apprentissage d’anglais est en cours d’expérimentation à la Cour. Un
professeur chevronné recruté délivre des modules de formation théoricopratiques pour permettre aux cadres concernés de pouvoir participer, au
plan international, à des programmes de formation disponibles uniquement
en Anglais.
XII. Au titre de politique de gestion des ressources humaines.
a. Dans une dynamique de pratiquer l’exemplarité devant caractériser la Cour
comme une institution de contrôle, nous avons adopté, durant mes deux
années de présidence du Bureau du Conseil, une politique de gestion
rigoureuse des ressources humaines, laquelle a permis de prendre des
dispositions et décisions administratives conduisant à cinquante trois (53)
mise en disponibilité, trente-trois (33) cessations définitives, cinquante-cinq
(55) mises à la retraite, deux (2) révocations et à deux (2) démissions.
b. A cet effet, cette politique pratiquée sur la période a engendré un
dégagement de crédits nécessaires au recrutement d’autres agents
nécessaires à l’accomplissement des attributions de la Cour.
c. Enfin, les Cadres, avant d’être affectés aux Chambres financières instituées,
ont dû prêter le serment solennel d’accomplir leurs tâches dans lesconditions légales et morales requises.
Mesdames, Messieurs
Grâce au soutien inconditionnel de différents collaborateurs tant internes
qu’externes, j’ai mis en marche et fait bouger le train de la réforme de la Cour. Les
efforts de la Commission de Réforme du Conseil et de l’Unité de Coordination et de
Pilotage de la Réforme de la Cour restent marquants dans les réalisations jusqu’ici
enregistrées. Nous avons réussi à asseoir les bases pour l’érection des changements
substantiels nécessaires à la modernisation de cette institution au bénéfice de
toute la Collectivité dont elle doit continuer à servir les intérêts.
Je vous réitère ma détermination et mon engagement personnel à rester dévoué dans toutes activités susceptibles de contribuer à l’amélioration des conditions de vie de mes frères et sœurs haïtiens en quête continuelle de bien-être qui les éloigne de jour en jour. Il en est ainsi pour la distribution juste et équitable de la justice administrative de
mon pays.
Je vous en remercie pour votre aimable attention