Dr Bobb Rousseau : Redéfinir le concept de la double nationalité

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Mercredi 3 juin 2020 ((rezonodwes.com))– Il n’y a pas de définition universelle de la notion de nationalité. Chaque pays détermine son propre ensemble de principes pour considérer des personnes spécifiques comme leurs nationaux ou leurs natifs. Cependant, en se référant à une telle notion; le droit du sang (jus sangini) et le droit du sol (jus soli) apparaissent comme deux concepts fondamentalement importants (Weil, 2003).

Le premier explique la nationalité comme un lien de sang avec des parents tandis que le second explique la nationalité comme l’acte d’être né dans un pays qui n’est pas le lieu de naissance d’au moins un de ses parents. Jus sangini est le premier distinctif et, dans de nombreux cas, le seul critère de la nationalité.

Le jus soli ne s’applique pas dans tous les cas, car de nombreux pays ne reconnaissent pas ce statut migratoire, mais tous les pays reconnaissent le droit du sang. Pour les pays qui acceptent ces deux droits, certaines personnes peuvent avoir la nationalité de deux pays. C’est ce qu’on appelle la double nationalité. Le concept de double nationalité est erronément compris par les grands esprits qui le considèrent comme l’acte d’une personne, née dans un pays spécifique, d’acquérir la nationalité d’un autre pays.

Des savants précédents comme Pataut (s.d) et Guiguet (1997) ont avancé qu’un individu qui a posé cet acte a tout bonnement renoncé à sa nationalité d’origine pour en adopter une autre et en tant que tel n’a plus le droit de jouir des droits civils et politiques de son pays d’origine. Haïti est l’un des pays qui abonde en ce sens. Cuba va plus loin pour déclarer le Cubain qui laisse Cuba sans l’autorisation du gouvernement n’a plus la nationalité cubaine.

Cependant, d’autres chercheurs ont montré que de nombreux pays acceptent la double nationalité et que les bénéficiaires ne perdent pas pour autant les droits de leur pays d’origine (Chattou & Belbah, 2003). Le consensus est que la double nationalité est l’acte de prêter le serment d’allégeance à deux pays différents. Cette définition de la double nationalité est erronée, car elle est contraire aux concepts fondamentaux du droit du sang et du droit du sol. Aucun individu né dans aucun pays n’a jamais prêté ce serment à son pays d’origine.

Lorsque quelqu’un désire bénéficier des avantages réservés uniquement aux autochtones, comme le droit de voter, de se présenter aux élections ou de recevoir une nomination présidentielle, du pays dans lequel il réside et dans lequel il n’y est pas né, il se conforme aux directives du pays en demandant que tels droits lui soient accordés. Une fois approuvée, c’est alors qu’il jure de respecter les règles et de défendre la souveraineté de ce pays.

Ce processus est appelé « demande ou application de citoyenneté » et elle ne confère à quiconque la qualité de ressortissant, mais celle de citoyen de ce pays. J’avoue et Chattou et Belbah (2003) partagent mon avis que la nationalité ne peut être acquise que par la naissance et jamais en acceptant de bénéficier des mêmes avantages que ceux qui sont nés dans ce pays spécifique.

La véritable définition de la double nationalité est l’acte d’un individu à naître de deux parents qui ont chacun une nationalité différente quel que soit le pays de naissance de cet individu. Supposons que Jérôme soit né d’un parent haïtien et d’un parent américain. Sans débat, il possède la double nationalité haïtienne et américaine par le droit du sang de ses deux parents car les deux pays en question reconnaissent ces droits.

Dans ce cas, le droit du sol n’a aucune incidence sur le fait que Jérôme soit né en Haïti, aux États-Unis ou dans tout autre pays du monde. Supposons, en outre, que Jérôme soit né de deux parents haïtiens aux États-Unis, on verra qu’il a aussi la double nationalité haïtienne et américaine. Il hérite du droit du sang de ses parents et du droit du sol par le fait qu’il est né aux États-Unis, car la législation américaine confère à toute personne qui y est née la nationalité américaine. 

Ma définition de la double nationalité est qu’un individu peut être né avec une double nationalité, mais que personne ne peut acquérir une autre nationalité. Cependant, un individu peut acquérir une ou plusieurs autres citoyennetés tant qu’il satisfait les exigences de ces pays. Le droit du sang peut exister sans le droit du sol mais il est non réciproque. Cela signifie que la première se produit toujours avant que la seconde ou qu’un individu puisse détenir la double nationalité avec seulement le jus sangini sans évoquer le jus soli.

En de termes plus simples, un individu a toujours une nationalité qu’il utilise conjointement avec une ou plusieurs autres citoyennetés. La citoyenneté commence à l’âge de 18 ans. Donc, l’individu n’est pas un citoyen tant qu’il est un mineur ou tant qu’il ne se courbe pas aux exigences des règles relatives à la nationalité.

Par conséquent, après 18 ans et dans certains cas après 21 ans, aucun individu ne détiendra la double nationalité, car il renoncera à une, mais pourra conserver la citoyenneté du pays dont il a renoncé antérieurement à la nationalité.

Dr Bobb RJJF Rousseau

Références

Chattou, Z. & Belbah, M. (2003). La double nationalité en question : Enjeux et motivations de la double appartenance. Karthala; KARTHALA édition

Guiguet, B. (1997). Citoyennete et nationalite : Limites de la rupture d’un lien. Institut Universitaire Européen

Pataut, E. (s.d). La nationalité : Un lien de droit au prisme des droits fondamentaux. Retrouvé sur https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02268827/document

Weil, P. (2003). Nationalité : l’originalité française. Études, tome 398(3), 321-331. doi:10.3917/etu.983.0321

Dr. Bobb RJJF Rousseau

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